Déposée le 30 avril 1999 par Gilbert Crussol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Bio-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est Gilbert Crussol, domicilié(e) 19 ave Hoche, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Crussol - France.
La marque Bio-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gilbert Crussol - 19 ave Hoche, 75008 Paris - France
Gilbert Crussol - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
" Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, compléments alimentaires à usage médical : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, vitamines ". " Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants ". " Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire les boissons : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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